OXYBAR® ACADEMY est une association à but non lucratif déclarée à la Préfecture de Haute-loire sous le N° W432003368 - Déclaration publiée au JO du 25 septembre 2010 notamment en son objet : "Promotion et développement du concept du bar à oxygène dans la prévention et la lutte contre tabagisme et addiction aux drogues dites douces ainsi que les méfaits de la pollution atmosphérique". Elle peut ainsi recevoir des dons et des legs selon les dispositions édictées par la loin, notamment : Article 6 de la Loi du 1er juillet 1901 modifié par la Loi n° 48-1001 du 23 juin 1948 - Journal Officiel du 24 juin 1948 - et la Loi n° 87-571 du 23 juillet 1987 art. 16 - Journal Officiel du 24 juillet 1987 :
Toute association régulièrement déclarée peut, sans aucune autorisation spéciale, ester en justice, recevoir des dons manuels ainsi que des dons d'établissements d'utilité publique, acquérir à titre onéreux, posséder et administrer, en dehors des subventions de l'Etat, des régions, des départements, des communes et de leurs établissements publics
Les associations déclarées qui ont pour but exclusif l'assistance, la bienfaisance, la recherche scientifique ou médicale peuvent accepter les libéralités entre vifs ou testamentaires dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat.
Lorsqu'une association donnera au produit d'une libéralité une affectation différente de celle en vue de laquelle elle aura été autorisée à l'accepter, l'acte d'autorisation pourra être rapporté par décret en Conseil d'Etat.
Vous pouvez ainsi soutenir financièrement l'action d'OXYBAR® ACADEMY en faisant un don qui peut sous certaines conditions être déductible fiscalement lors de votre déclaration d'impôts annuelle sur le revenu.
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