L'Oxybar® Academy (ASSOCIATION LOI 1901)

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : l'Oxybar® Academy

Article 2 :

Cette association a pour but la promotion et le développement du concept du Bar à Oxygène dans toutes ses versions OXYBAR®, NARGUILOX®, FONTANOX® ou OXYGENIERE® dans la prévention et la lutte contre tabagisme et addiction aux drogues dites douces ainsi que les méfaits de la pollution atmosphérique.

L'association entend développer des actions ciblées de formation, de recherche clinique ou fondamentale, et de communication dans ce domaine.

Elle contribuera à la mise à disposition de matériel adéquat auprès des futurs centres intéressés, au sein et en dehors de la Communauté Européenne en formant ses adhérents à la mise en place d'un réseau de Bars à Oxygène destiné au grand public.

Article 3 - Siège social :

Le siège social est fixé à BRIVES CHARENSAC (43700) au 41, avenue des Sports. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ratifiée par l'assemblée générale.

Article 4 :

L'association se compose des membres d'honneur, des membres bienfaiteurs et des membres actifs ou adhérents.

Article 5 : Admission :

Pour faire partie de l'association il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 6 : Les membres :

• Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations. Les actuels membres fondateurs sont déclarés membres d'honneur à vie.
• Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui auront versé un don important en plus de la cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.
• Sont membres actifs, les personnes qui ont pris l'engagement de s'acquitter de cette cotisation.

Article 7 : La qualité de membre se perd par :

• la démission,
• le décès,
• la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8 : Les ressources de l'association comprennent :

• le montant des droits d'entrée et des cotisations,
• les subventions des collectivités publiques, de l'Etat et des organismes internationaux,
• les dons manuels éventuels.

Article 9 : Conseil d'administration :

L'association est dirigée par un bureau élu pour une durée de trois ans :

• Un Président,
• Un ou deux Vice-Présidents,
• Un Secrétaire aidé d'un Secrétaire-adjoint,
• Un Trésorier

Ce bureau sera chargé de la préparation des assemblées générales qui peuvent à tout moment élire un conseil d'administration élargi. Les membres du bureau sont rééligibles.

Article 10 : Réunion du Conseil d'administration :

Le bureau se réunit une fois au moins tous les 6 mois sur convocation du président ou à la demande d'un des autres membres. Les décisions seront prises à la majorité des voix.

Article 11 : Assemblée générale ordinaire :

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient affiliés. Elle se réunit chaque année avant les vacances d'été. 15 jours avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du président. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Ne seront traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions inscrites à l'ordre du jour. Le vote se fera à la majorité des présents ou des représentés.

Article 12 : Assemblée générale extraordinaire :

Si besoin est ou sur la demande de plus de la moitié des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues à l'article 11.

Article 13 : Règlement intérieur :

Un règlement intérieur pourra être établi par le conseil d'administration qui le fera éventuellement approuver par une assemblée générale. Ce règlement intérieur éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association et la fixation du montant des cotisations.

Article 14 : Dissolution :

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs seront nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, sera dévolu à l'IST national, conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.